Conditions Générales de Vente

Le site Le-B est programmé par Passeri Mario.

Article 1 – Acceptation des conditions

Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services proposés par restaurant le B. Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions générales de ventes énoncées sur le site restaurant le B. Toute passation de commande vaut acceptation des présentes conditions générales sans aucune réserve. Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre restaurant le B et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, express et écrite.

Article 2 – Produits

Les photographies, schémas, dessins ou films vidéo illustrant les produits, n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs n'affectant pas les caractéristiques substantielles du produit s'y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de restaurant le B ne pourra être engagée.

Article 3 – Prix

Les prix sont donnés à titre indicatif, ils sont libellés en euros toutes taxes comprises, restaurant le B s'engage à appliquer les tarifs en vigueur, communiqués au moment de la passation de commande.

Article 4 – Commande & paiement

Le système de passation de commande est considéré comme valant preuve, de la nature du contenu et de la date de la commande. Le site restaurant le B permet de payer à la livraison ou par carte bancaire en ligne. Pour le paiement à la livraison, veuillez faire l'appoint car les livreurs n'ont jamais plus de 15 € de monnaie sur eux. Vous pouvez également régler par ticket restaurant. Pour le paiement par carte bancaire en ligne, l'acheteur accède à un serveur sécurisé SSL et inscrit en toute sécurité les références de sa carte bancaire. La solution de paiement sécurisée est mise en œuvre par Paypal. Selon les caractéristiques techniques du logiciel de chiffrement, les indications fournies par l'acheteur ne peuvent pas être intercepté par un tiers. L'acheteur accepte par avance et sans conditions que restaurant le B procède à la transaction sécurisée. L'acheteur autorise par avance sa banque à débiter son compte à la vue des renseignements ou des relevés transmis par restaurant le B, même en l'absence de facture signée de la main du titulaire de la carte. L'autorisation de débit du compte est donnée pour le montant total du produit acheté, frais de transport compris. La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée.

Restaurant le B se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées de livraison, restaurant le B ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.

Article 5 – Modifications

restaurant le B se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales de Vente qui seront immédiatement portées à la connaissance de l'acheteur par une mise à jour en ligne.

Hébergement

Hébergement sur 1&1 à l'adresse : 7 place de la gare BP 70109, 57201 Sarrguemines Cedex